Infos légales

Famille Missionnaire Donum Dei

Editeur du site

Famille Missionnaire Donum Dei
Conseil de direction
Via dell’Esquilino, 38
00185 Rome
Italie
Tel : +39 06 485278
contact@svadonumdei.org

Hébergement

Infomaniak
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Suisse

Webmaster

Agence Maestro
6b rue des âges
25390 Loray
France

OBJET DU SITE

Le site internet www.svadonumdei.org est un site d’information pour le réseau Internet. Il permet de présenter la Famille Missionnaire Donum Dei et de donner les informations utiles aux utilisateurs naviguant sur le site.

Famille Missionnaire Donum Dei décline toute responsabilité pour toute interruption du site, pour toute survenance de bogues, pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Famille Missionnaire Donum Dei s’engage à ne pas divulguer, ne pas transmettre, ni partager vos données personnelles avec d’autres entités, entreprises ou organismes, quels qu’ils soient. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 et par la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, chaque contact est informé que les données personnelles qu’il a fournies pourront être utilisées par Famille Missionnaire Donum Dei. Ces données sont nécessaires pour assurer une bonne communication et pourront être conservées et traitées par Famille Missionnaire Donum Dei. Ces données seront conservées pendant 5 ans. Conformément aux articles 38 et suivants de ces lois, le contact a le droit de s’opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement. Il dispose en toute circonstance d’un droit d’accès et peut exiger du responsable d’un traitement que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite, sur simple demande par courrier ou courriel :

Marie Michèle MANUKULA
Famille Missionnaire Donum Dei
Via dell’Esquilino, 38
00185 Rome
Italie

Tel : +39 06 485278
contact@svadonumdei.org

RESPONSABILITE

La responsabilité de Famille Missionnaire Donum Dei ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble de la charte graphique et tous ses éléments (marque, logo, illustrations, photos, typographie, etc…) sont la propriété de Famille Missionnaire Donum Dei.
En application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et / ou reproduction, intégrale ou partielle, de l’un des éléments mentionnés ci-dessus, faite, est interdite sans l’autorisation écrite et préalable de Famille Missionnaire Donum Dei.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.